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Atelier Sarrasin
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Numéro de TVA intracommunautaire : FR 89 405 782 459.
Directeur de la publication : Brooks Wallin.
Hébergement
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Crédits
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Article 3 – Utilisation
L’utilisation du Site est réservée à un usage strictement personnel. L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site à des fins commerciales.
Article 4 – Propriété Intellectuelle
Tous les contenus du site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Favrichon & Vignon ou de ses partenaires.
Article 5 – Responsabilité
Favrichon & Vignon ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
Article 6 – Liens Hypertextes
La mise en place de liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de Favrichon & Vignon.
Article 7 – Loi Applicable
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français compétents.
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